Découvrir Savasse

Contactez-nous Galerie de vidéos Galeries de photos Plan/Accès Circuits randonnées Portrait du village Site clunisiens Annuaire hébergement
Vivre à Savasse

Annuaire de la santé Annuaire des professionnels et de la solidarité Salles à louer Agence postale communale Bibliothèque municipale Agenda Culte Arrêtés municipaux permanents Annuaire des associations Le bulletin municipal Actualités Flash Infos
Administration & services

Démarches administratives Logement Urbanisme Cimetière & concessions Paiement en ligne PAYFIP
Enfance & jeunesse

Ecole : groupe scolaire Les Crozes Cantine Périscolaire Centre de Loisirs Kid'O Savasse Liste des assistantes maternelles
Solidarité

CCAS CLIC Organismes aide sociale
Environnement

Débroussaillement Ambroisie Carte déchèterie Animaux-insectes Dépôt déchets verts
Sécurité

Numéros d'urgence Protection citoyens Occupation du domaine public Police rurale
Vie municipale

Délibérations Comptes rendus Arrêtés préfectoraux Conseil Municipal Junior (CMJ) Trombinoscope

Conseil municipal du 18 octobre 2022

Accueil / Vivre à Savasse / Actualités / Conseil municipal du 18 octobre 2022

20/10/2022

délib.jpg

Liste de pièces jointes

Délibérations conseil municipal du 18 octobre 2022.pdf (PDF - 1.63 MB)

×

Contactez-nous

Commune de Savasse

2020, RD165

26740 Savasse - FRANCE

+33 4 75 01 11 73

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes